Avant tout, il vous faudra être identifíe face a l’ Etat espagnol, ouvrir un compte bancaire.
Il vous faudra résoudre le financement, si vous en avez besoin, et si le faire en Espagne ou dans votre pays. Nous pouvons vous offrir des options quand au prêt à étrangers, si vous le souhaitez.
L’achat d’un bien immobilier en Espagne est bien plus rapide que celui par exemple en France.
Nous allons parcourrir pour vous le procesus de l’achat, en gros traits.
Après que le client nous ai donné le détail de ce qu’il veut, et après l’avoir bien défini avec lui – peut-être aussi modifié -, et révisé le budget, cela peut tarder de quelques jours, semaines au plus vite ou trois mois en moyenne de trouver de que nos cherchons.
Les démarches ici son plus rapides, pour le reste il est question de viser les options de biens et de d’en sortir le meilleur pour vous, puis de bien examiner son état.
Il faudra vérifier les conditions materielles de la propriété, aussi bien que du bâtiment, examiner les documents de propriété, la situation dans le cadastre et dans le régistre fonçier.
Si l’affaire avance et le bien proposé reste une bonne option il faudra faire les pas suivants pour devenir propriétaire.
Le notaire en Espagne est seulement censé de vérifier les circonstances autour de la signature de l’acte authentique, mais ne il ne fait pas de recherches sur le bien lui-même.
C’ est donc un avocat qui doit faire ces recherches sur l’état du bien. Avec nous vous aurrez un avocat a vos côtés pour faire une recherche sus toutes les conditions du bien. L’intervention d’un avocat est indispensable pour l’achat en Espagne. C´est là que nous ferrons toutes les vérifications nécessaires : identité des propriétaires, absence de dettes, de charges, conformité de la description du bien dans les registres publics, situation urbanistique, aussi bien conditions du bâtiment.
La signalisation ou contrato de señal
Une fois que le bien semble être ce que nous cherchons il nous será demandé de signer un contrat de signalisation ou contrato de señal.
Le vendeur aura queleques jours, peut-être entre 2 et 5 jours, pour accepter ou non l’offre faite. Dans la pratique les visites à d’autres possibles acheteurs devraient cesser.
Si votre offre n’est pas acceptée la somme verseé, un 1%, devra être rembousée. Si l’achat est toujours en marche, la somme será déduite du prix de vente.
Le contrat de signalition est habituel mais pas indispensable.
Le compromis de vente ou contrato de arras
Par contre le contrat de arras est prévu dans la loi espagnole, cela ne veut pas dire que le contrat précédent de signalisation soit hors norme, bien au contraire. Le contrato de arras (contrat d’arrhes) est signé entre l’acheteur et le vendeur. Il correspond au compromis de vente et garantit la transaction et la place su la voie vers la signature de l’acte authentique.
Lors de sa signature, l’acheteur doit verser des arrhes au propriétaire, ou à l’intermédiare immobilier, entre le 5 à 15 % du prix du bien, somme qui sera déduite du prix du bien.
Le délai pour la signature de l’acte authentique será fixé dans le contrat de arras, entre 20 et 60 jours.
C’est le modèle de compromis le plus utilisé en Espagne. Il implique un engagement d’achat et de vente, mais il peut être rompu.
Si l’acheteur rompt le contrat, il perdra la somme versée, au contraire, si c’est le vendeur qui se rétracte, il remboursera à l’acheteur le double de son accompte. Ce contrat repose sur l’article 1 454 du Code civil.
Il est fortement recomendable de signer ce contrat d’arrhes qui permet de tout avoir bien en place jusqu’à la signature chez le notaire.
La signature de l’acte authentique ou l’ escritura de l’achat.
C’est à ce moment là que devra être réglé le reste du montant du prix de vente.
Le notaire espagnol atteste du versement de la somme, identité les parties, est témoin de la remise des clefs. Et puis quelques jours plus tard le bien sera inscrit dans le Registre de Proprieté de la ville.
Dans le 30 jours suivants à la signatura de l’acte authentique devra être réglé impôt sur la transmisión du patrimoine qui taxe cet achat, s’il s’agit d’un bien d’occasion (ITP).
Quels sont les impôts et frais autour de l’ achat d’un bien
Les frais el les taxes autour de l’achat sont au total d’un 15%, cela varie d’una communaute autonome à l’autre.
L’ITP ou l’Impôt sur les Transmissions Patrimoniales
Cest la principale taxe autour de l’achat d’un appartement ou maison d’occasion. Le pourcentage de cette taxe varie en fonction de la Communauté autonome. En ce moment à Madrid le tarif est du 6%, un des plus avantageux du pays. Ce sera le 4% en cas de famille nombreuse (trois enfant ou plus, ou d’autre circonstances).
Les frais de notaire
Le notaire espagnol est payé en fonction d’un barème établi para l’ Etat. Ces frais sont plus réduits que le frais du notaire en France, du fait que le notaire espagnol a des fonctions beaucoup plus limitées (les vérifications sur le bien devront être faites para un avocat espagnol, rôle en France fait aussi para le notaire lui-même). Les frais sont en fonction du terrain, les mètres carrés du bien et le prix de vente.
Généralement les frais de notaire sont à la charge de l’acheteur, mais cela pourrait être autrement et les partager entre les deux parties.
Finalmente, il y a aussi les frais du cadastre.
S’il fait un bénéfice au moment de la vente en fonction de l’acquisition faite auparavant du bien, le vendeur doit payer la taxe sur les plus-values (la ganancia patrimonial) en même temps que la Plusvalía municipal, taxe communale.
Normalement, l’acheteur paiera les droits de mutation des données régistrales et les frais de notaire mentionnés ci-dessus. Cette dépense pourrait être partagée entre acheteur et vender, mais habituellement c’est sur le vendeur que cela tombe.
L’IBI ou l’Impôt sur les Biens Immobiliers
Il s’agit de la taxe foncière. En Espagne aussi elle est payée par les propriétaires à la mairie locale. Toute personne qui possède une propriété en Espagne doit s’en acquitter, et ce chaque année.
Celle-ci est une des véridfications à faire avant de la signature de l’acte authentique : que le vendeur est à jour dans le paiement de l’IBI des cinq années précédentes.
Maintenant, si vous voulez vous renseigner auprès de nous sur le possibilités des produits immobiliers à votre mesure, nous seront ravis de vous aider à accompagner.